MENTIONS LÉGALES

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

Espoir de Noisette est une association loi 1901 à but non lucratif, déclarée en sous-préfecture de Saint-Gaudens, sous le numéro RNA W312006486. L’association est née officiellement le 7 mars 2023.

Le siège social de l’association est situé à l’adresse suivante:
Association Espoir de Noisette, 15 boulevard Bepmale, 31800 Saint-Gaudens.

Pour toute correspondance avec l’association, vous pouvez nous contacter par e-mail via le formulaire de la rubrique « Nous contacter »

CONDITIONS D’UTILISATION
Les informations fournies sur ce site ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Ce site est soumis à la loi française. Vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation que vous vous engagez à respecter. Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’éditeur du site web met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site. Les informations fournies par l’éditeur du site web le sont à titre indicatif et ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’éditeur du site web ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable direct ou indirect des retards ou omissions quant aux contenus du présent site web. En conséquence, vous reconnaissez utiliser les informations fournies par le présent site web sous votre responsabilité exclusive.
L’éditeur du site web ne saurait être responsable de votre accès via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet.

DROITS D’AUTEUR
Ce site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou en partie ni reproduites, ni communiquées. Certaines des données (textes, publications, sons ou images) figurant sur les pages de ce site ont fait l’objet d’une autorisation de publication, de diffusion ou d’un droit d’usage acquis auprès de tiers. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles ou celles explicitement autorisées, en tout ou partie du contenu du site sur quelque support ou par quelque procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les logos, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit des différentes structures .

LIENS HYPERTEXTES
Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

FINANCEMENT 
Ce site est intégralement financé par l’association loi 1901 à but non lucratif Espoir de Noisette. Il n’affiche aucune publicité et ne reçoit aucun fond publicitaire. Depuis sa création en février 2023, l’association Espoir de Noisette est uniquement financée grâce aux cotisations de ses adhérents et aux donations. Vous pouvez aider l’association à mener à bien ses missions en faisant un don ou en y adhérant.

Espoir de Noisette est reconnue organisme d’intérêt général, et est de ce fait habilitée à recevoir des dons pouvant ouvrir droit à réduction d’impôt, conformément aux dispositions des articles 200 238 bis du Code Général des Impôts.

ÉDITEURS RESPONSABLES
Anne-Maëlle Vieillard Delahaye
contact.espoirdenoisette@gmail.com
Gaëtan Cholet
gcholet.espoirdenoisette@gmail.com

RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est réalisé par Anne-Maëlle Vieillard Delahaye et Gaëtan Cholet.
Il est hébergé par OVH:
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

GESTION ÉDITORIALE
La gestion éditoriale du site est assurée par Anne-Maëlle Vieillard Delahaye et Gaëtan Cholet.